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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORGATECH
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BIOSOLS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOSOLS
ORGATECH SARL
PARTENAIRE ENVIRONNEMENT SARL

Numéro de dépôt :
3016614
Date de dépôt :
20/03/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/03/2010

Présentation de la marque BIOSOLS

Déposée le 20 mars 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORGATECH et la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARTENAIRE ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOSOLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-17 du 28 avril 2000.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORGATECH domicilié(e) Avenue des Confignes, Zone Industrielle, 13160 CHATEAURENARD, RCS Tarascon 352 276 372 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARTENAIRE ENVIRONNEMENT domicilié(e) 52-56, rue Carvès, 92120 MONTROUGE, RCS Nanterre 399 904 929 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORGATECH SARL - France.

La marque BIOSOLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3016614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOSOLS est expirée depuis le 20 mars 2010.

ORGATECH a également déposé les autres marques suivantes : ORGATECH , BIODRY , BIOVINI , BIOTRADI , BIOSEC , Audio Pro Test , BIOSTAND


ORGATECH SARL - Avenue des Confignes, Zone Industrielle, 13160 CHATEAURENARD, RCS Tarascon 352 276 372 - France

PARTENAIRE ENVIRONNEMENT SARL - 52-56, rue Carvès, 92120 MONTROUGE, RCS Nanterre 399 904 929 - France


ORGATECH SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-34

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

Traitement biologique des terres et boues polluées par des hydrocarbures ou des produits chimiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.